Dans le domaine de l’immobilier, il existe deux types de copropriétés sont connus, il s’agit d’une copropriété horizontale et verticale. La copropriété horizontale regroupe plusieurs logements sur un terrain commun et la deuxième indique un regroupement de maisons logés dans le même immeuble. La copropriété horizontale permet de profiter des avantages des appareils bâtis sur les zones communes de la parcelle. Avant de choisir, vous devez avoir le maximum d’informations pour mieux sécuriser l’investissement.
Données spécifiques sur la copropriété horizontale
La copropriété horizontale est un regroupement de logements, c’est-à-dire des lots individuels situés sur une parcelle commune. Quant à la copropriété verticale, elle se situe dans un bâtiment. Cette dernière est caractérisée par le fait que chaque propriété individuelle comprend deux parties : partie privative et parties communes. Si vous vivez dans une copropriété et que le propriétaire souhaite vous expulser, découvrez les conditions et l’indemnisation sur https://www.lepacte-immobilier.fr.
Pour une meilleure compréhension de votre rôle dans une copropriété horizontale, la maison représente la partie privative. Cela veut dire que les parties de la propriété auxquelles les autres occupants ont accès sont considérées comme les parties communes. Tout ce qui est construit sur un terrain de copropriété appartient aux parties communes.
Réglementation concernant la copropriété horizontale
La loi appliquée par rapport à la copropriété horizontale est semblable au régime juridique appliqué à une copropriété verticale. Cela veut dire qu’elle doit disposer d’un règlement de copropriété et spécifier les parties communes et privatives de chaque propriétaire. Pour ce qui est de l’administration et de l’organisation de la copropriété, elle doit disposer d’un conseil syndical ainsi que d’un syndic de copropriété. Une assemblée générale des copropriétaires se réunit une fois l’an pour fixer la date des travaux. Si la plupart des décisions prises sont adoptées par la majorité, les autres sont unanimes. La souscription à une responsabilité civile logement est obligatoire.
Rôle d’un syndic dans une copropriété horizontale
Quel que soit le type de copropriété, le vote d’un syndic est obligatoire. Ce dernier est l’organe chargé de la copropriété dans son ensemble, et s’assure de l’entretien et prévoit un budget. Les personnes intéressées peuvent consulter trois types de syndics pour leur copropriété : un syndic professionnel, un syndic en ligne ou un syndic bénévole. La priorité dans le choix d’un syndic est de s’assurer du niveau de professionnalisme. Le syndic doit être en mesure de gérer les besoins adaptés à la copropriété horizontale qu’il gère.
Comment savoir si une copropriété horizontale
Pour déterminer que le logement que vous souhaitez acquérir fait partie d’une copropriété horizontale, consulter le registre national d’immatriculation des copropriétés. Le registre recense l’ensemble des copropriétés horizontales et verticales de France. Il vous est possible de consulter les documents relatifs au statut du bien auprès de l’agence immobilière, du vendeur du bien et du notaire. Les différents documents à fournir doivent contenir des informations sur le règlement de la copropriété ainsi que des décisions prises par le syndicat de copropriété.